INFORMATIONS EDITEUR
Ce site Internet est édité par I-Motion SARL
I-Motion SARL
4, rue de l’église
67680 Epfig
France
RCS Colmar N° de gestion 2012B00530
Tel : 03 67 10 00 19
INTRACOM: FR1251 3857 888
SIRET: 513 857 888 00020
Code APE: 9511Z
Directeur de publication : Mathieu SCHIFFMANN
INFORMATIONS HEBERGEUR
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Rédaction :
I-Motion S.A.R.L. Mathieu Schiffmann
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois en vigueur et des présentes mentions légales qui priment sur tout autre accord.
L’accès au site suppose l’acceptation pleine et entière de ces dispositions.
Toutes les informations contenues dans ce site ne concernent que la France Métropolitaine.
Informations sur les produits et services
I-Motion, a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit d’I-Motion.
Les écrans proposés constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de d’I-Motion.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc… ) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.
Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès d’I-Motion.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc… ) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, notamment quant à l’actualisation des informations en ligne, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.
I-Motion ne peut garantir la fiabilité et l’exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site. En conséquence, I-Motion ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d’une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.
Pour bénéficier d’une information actualisée et précise et vérifier si les informations diffusées sur ce site sont exactes et à jour, nous vous recommandons de prendre contact avec I-Motion.
Par ailleurs, I-Motion, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droits de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété d’I-Motion ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit d’I-Motion.
Clause attributive de compétence
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.